Bibliographies

L'avenir de la propriété intellectuelle

La Documentation Française publie deux ouvrages sur la protection de la propriété intellectuelle dans les industries de pointe, notamment en informatique et électronique.

PublicitéLa propriété intellectuelle est au coeur de nombreux litiges en relation avec les TIC : le P2P face aux majors de la musique et du cinéma, bien sûr, mais aussi, par exemple, dans le domaine de la protection des logiciels (et de leur éventuelle brevetabilité). Face à une actualité chargée où la polémique est fréquente en lieu et place de la rigueur juridique, l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) publie en partenariat avec La Documentation Française deux ouvrages qui remettent les pendules à l'heure. Bien que généralistes (les problématiques sont le plus souvent transverses), ils couvrent l'un et l'autre spécifiquement le domaine de l'informatique. « Protéger les inventions de demain » traite ainsi sur tout un chapitre la question des revendications (la première partie d'un brevet) en matière d'informatique, notamment les précautions à prendre pour le brevet soit recevable. Les questions soulevées lors de litiges étant souvent internationales, « litiges de contrefaçon de brevets » comparent les procédures de résolution de litiges dans plusieurs pays, avec les particularités locales et leurs conséquences à prendre en compte dans le cadre d'une stratégie de défense de ses intérêts. Contrairement à ce que l'on pourrait être tenté de croire, la question de la propriété intellectuelle et des brevets n'est pas qu'un problème de fournisseur. La DSI se doit d'être vigilante pour savoir à qui appartient ce qu'elle paye (développements spécifiques...) et comment défendre ses intérêts en la matière.

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