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« Les besoins des spécialistes en propriété industrielle sont trop souvent mal compris par les DSI »

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La gestion de la propriété industrielle est un besoin de toutes les entreprises réalisant de la recherche et développement, ce qui inclut toutes les entreprises industrielles réalisant ne serait-ce qu'un peu de conception de produits. Entre les mains de spécialistes par nature peu enclins aux confidences, la question est souvent peu ou pas appréhendée par les DSI qui se doivent pourtant de répondre aux besoins en terme d'outils informatiques de cette fonction essentielle à la compétitivité de leur entreprise.

PublicitéPourquoi est-ce si difficile de faire témoigner des entreprises sur les outils employés pour gérer leur propriété industrielle ? La confidentialité est un des fondements du métier de la gestion de la propriété industrielle (PI). Même savoir si une entreprise a recours à un cabinet de conseil en PI ou le nombre d'ingénieurs brevets internes dont elle dispose, cela peut dévoiler des pans stratégiques de leur politique de PI. Beaucoup d'entreprises, encore à l'ancienne école, choisissent même de ne pas déposer de brevets afin de ne pas être amenée, par le simple fait du dépôt, à révéler leurs secrets. Or le brevet est un contrat entre l'Etat et l'inventeur pour faire progresser l'état de l'art en échange d'une protection qui peut durer jusqu'à vingt ans. Dans cette optique, les brevets sont parfois enregistrés comptablement comme des charges au coût de dépôt, ce qui aboutit à valoriser Thomson Multimedia à un franc... De toutes façons, savoir ce que les concurrents ou partenaires potentiels déposent et protègent est essentiel avant de se lancer dans de la recherche et développement : soit pour éviter de refaire ce qui a déjà été fait et peut être acheté à moindre coût, soit pour éviter les conflits. Quelle est le rôle de la DSI dans la gestion de la PI ? Les besoins des spécialistes en propriété industrielle sont trop souvent mal compris par les DSI. En général, l'utilisateur va chercher une solution sans passer par sa DSI, d'où une demande forte d'outils en « full web » sans installation du tout mais dont, parfois, la sécurité est faible. Une installation « clandestine » de notre outil PatAnalyst peut cependant poser des problèmes : nous utilisons des cryptages forts entre l'utilisateur et nos services qui sont parfois bloqués par certains firewalls qui n'ont pas été paramétrés pour tenir compte de l'installation... Quelle est la problématique métier à laquelle l'outil informatique doit répondre ? Tout d'abord, il faut vérifier l'art antérieur et la liberté d'exploitation de telle ou telle technologie. Sans nouvelle recherche et développement, il est parfois possible de développer des affaires avec des technologies libres d'exploitation. A l'inverse, certaines « inventions » ont été redécouvertes par des grandes entreprises après qu'un entrepreneur plus petit ait breveté une technologie similaire plus tôt sans en faire une publicité importante. A l'opposé du point précédent, il faut s'assurer que ses propres sujets de recherche en cours ne sont pas trop visibles de ses concurrents. Il faut donc, en quelque sorte, masquer ses actions dans le cadre du premier point, par exemple en multipliant les « fausses » recherches d'antériorités pour noyer les « utiles ». Enfin, au-delà des recherches sur les brevets, il faut aussi permettre une certaine communication entre les différents laboratoires d'un même groupe où l'on peut travailler sur des sujets similaires sans le savoir, ce qui peut aboutir à déposer plusieurs fois, par différents entités de recherche d'un même groupe, un brevet avec des revendications similaires. Quelles solutions existent ? Les bases de données de brevets disponibles sont connues. Un certain nombre d'offices offrent des accès à leur base de données soit gratuitement (USPTO, OEB...) soit contre une rétribution (INPI). Mais ces offices délivrent une information brute. Or, dans une recherche d'antériorité, l'important n'est pas de trouver quelque chose mais plutôt d'être certain que, si l'on ne trouve rien, il n'y a effectivement rien. Les offres privées payantes sont donc là d'un part pour donner la plus large ouverture possible aux différents offices et d'autre part pour offrir des services à valeur ajoutée. Historiquement, ces services avaient un business model lié à la télématique : le tarif était lié au temps de connexion et à la quantité d'information téléchargée. Internet a poussé à une bascule vers des modèles forfaitaires qui permet d'accroître à la fois la qualité de la recherche mais aussi sa visibilité. Et pour l'analyse de sa propre PI ? Les brevets déposés sont déjà dans les bases de données centralisées mais, au-delà de ce document, il y a tous les travaux annexes, les courriers échangés, etc. Tout peut être digitalisé et associé. Il y a également eu des projets d'informatiser les cahiers de laboratoires en l'intégrant aux autres services comme les brevets mais rien n'est vraiment abouti à ce jour. A quoi sert et comment fonctionne un outil d'analyse comme PatAnalyst de Jouve ? Le fonds documentaire utilisé est hébergé chez Jouve : il est issu de l'expérience et des travaux faits par Jouve au service, par exemple, de l'OEB. Côté utilisateur, il y a un client lourd écrit en Java qui gère un haut niveau de cryptage pour exécuter les recherches d'antériorité, visualiser les résultats et valoriser ceux-ci en étant notamment en mesure de repérer les passages pertinents dans les documents trouvés (notamment par un marquage au nombre de mots cherchés associés dans tel passage). Dans cette configuration, PatAnalyst coûte, sans personnalisation, à partir de 5000 euros par an. Pour masquer les recherches effectuées en interne, certains clients demandent à avoir des copies hebdomadaires partielles de la base de Jouve pour y effectuer leurs traitements, avec une possibilité de republier en interne les recherches d'antériorités déjà faites. Là, évidemment, le tarif n'est plus le même.

Article rédigé par

Bertrand Lemaire, Rédacteur en chef de CIO

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