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Etude Markess : la longue marche de la dématérialisation des factures


Edition du 25/11/2009 - par Bertrand Lemaire


La très grande majorité des factures sont encore en format papier mais de grands donneurs d'ordre déclenchent des effets boule de neige. La dématérialisation fiscale progresse fortement mais du chemin reste à parcourir avant une large généralisation.

La dématérialisation des factures reste marginale sur le volume total de factures échangé en France ou dans le monde. Mais, selon une étude menée par Markess International, d'une part cette dématérialisation est en forte progression et d'autre part des ilots d'usages se développent par effet boule de neige à partir de grands donneurs d'ordres comme par exemple Carrefour, dont 80% des factures entrantes sont aujourd'hui dématérialisées avec valeur fiscale. La notion de dématérialisation des factures recouvre cependant au moins trois phénomènes différents mettant en oeuvre des technologies et des méthodes différentes. La voie initiale est un transfert papier « ordinaire » de la facture mais le traitement de celle-ci chez le destinataire se fait au travers d'une numérisation du papier qui, seul, conserve une valeur légale. Un peu plus sophistiquée est la possibilité de coupler une facture papier (éventuellement numérisée) et un flux EDI qui sera inséré automatiquement dans le SI du destinataire. Enfin, la dématérialisation fiscale se fait en absence totale de papier, par échange de flux signés, horadatés et archivés numériquement. Cet échange peut concerner autant des factures non-structurées (PDF signé retraité manuellement) que des flux structurés (par exemple au format EbXML), avec divers intermédiaires (PDF signé accompagné d'un flux XML de métadonnées traité automatiquement, lecture automatique du PDF pour insérer son contenu dans le SI...). Un problème de normalisation Or aucune procédure n'est réellement normalisée pour la facturation électronique à valeur fiscale propre (sans double papier). Des formats comme EbXML font partie des formats qui peuvent être choisis, parmi d'autres. Des plates-formes de prestataires comme celles d'Accelya ou de B-Process peuvent servir de pivot entre entreprises utilisant nativement des formats différents de factures électroniques. Lorsque les factures doivent, en plus, franchir une frontière, même au sein de l'Europe, il convient de se préoccuper également de la valeur du certificat de signature électronique utilisé dans chaque pays. Là encore, les plates-formes d'intermédiation permettent de leur externaliser le problème. Les entreprises ayant répondu à l'enquête Markess International sont surtout intéressées par une dématérialisation des factures avec nos grands partenaires commerciaux habituels : Belgique, Espagne, Grande Bretagne, Allemagne et Italie. un marché de 400 millions d'euros en 2009

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Fiche technique de l'étude

L'étude « dématérialisation des factures : enjeux français et européens » a été sponsorisée par Accelya, b-Process, Cegedim, Itesoft et StreamServe. Elle a été réalisée d'une part en ligne d'Août à Octobre 2009 auprès de 190 responsables et décisionnaires au sein d'organisations privées comme publiques dont 60% dématérialisent au moins une partie de leurs factures B2B, d'autre part par voie d'entretien auprès de 34 prestataires. L'échantillon des entreprises utilisatrices est constitué de 48% d'industries, 30% du négoce/commerce, 8% du secteur public, 7% de prestataires de services et le solde des autres secteurs. La moitié des structures répondantes ont un effectif inférieur à 500. Les résultats de l'enquête n'ont pas été redressés pour rendre l'échantillon représentatif.


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