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Le régime social des indépendants subirait un bogue à 400 millions d'euros


Edition du 08/12/2009 - par Bertrand Lemaire
Le régime social des indépendants subirait un bogue à 400 millions d'euros


Révélé par nos confrères du Parisien, ce bogue concernerait 15 000 à 20 000 indépendants.

Deux ans pour détecter et régler les problèmes informatiques La cause des bogues constatés serait liée au mauvais rapprochement des fichiers d'affiliés. Ces derniers seraient d'ailleurs dans le brouillard le plus total, les agents du RSI étant souvent incapables de répondre à leurs questions sur les erreurs constatées. Selon la porte-parole du RSI, « il y a un seul avis d'appel de cotisations par an, au mois de décembre, avec un calendrier prévisionnel des paiements à effectuer (trimestriel, mensuel... selon les cas), une régularisation étant effectuée en octobre. Si une erreur a eu lieu lors de l'affiliation en 2008, on peut ne s'en apercevoir que dans le courant 2009 et ne pouvoir le régler qu'en fin d'année. La totalité des soucis seront corrigés début 2010. Notre priorité a été de préserver les droits sociaux des affiliés, quitte à régulariser ultérieurement les prélèvements de cotisations. » L'affectation incohérente dans tel ou tel régime (artisan, commerçant, profession libérale...) selon l'organisme (URSSAF, RSI...) d'un même assuré serait une des sources d'incidents.

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